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Conseil Municipal 15 janvier 18h30

Publié le 09/01/2018 à 12:42

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal

  • Rythmes scolaires – Rentrée 2017/2018
  • Budget 2018 – Autorisation donnée d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
  • CU Caen la Mer – Nouvelle convention autorisation droit des sols (ADS)
  • CU Caen la Mer – Groupements de commandes – Convention générale Bâtiments et Equipements
  • CU Caen la Mer – Groupements de commandes – Convention générale domaine des Technologies de l’Information et de la Communication
  • CU Caen la mer - Convention de mise à disposition ascendante de plein droit suite au transfert de compétence non suivi d’un transfert d’agents
  • CU Caen la mer - Convention de mise à disposition descendante de services
  • Autorisation de signature de conventions de servitude et de mise a disposition de terrain avec ENEDIS
  • Délégation de service public fourrière automobile - Autorisation de signature

Questions diverses

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